Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par monsieur MARC VACHETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANCTORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est monsieur MARC VACHETTE domicilié(e) 10 RUE DE LA LIBERTE - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTS AND CO, Monsieur MICKAEL D'ALMEIDA domicilié(e) 23 ALLEE LAVOISIER - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque SANCTORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTORUM arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.
MARC VACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : HEXACTUS
Monsieur MARC VACHETTE - 10 RUE DE LA LIBERTE - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
EXPERTS AND CO, Monsieur MICKAEL D'ALMEIDA - 23 ALLEE LAVOISIER - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Machines-outils ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; foreuses ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;
Soudure.
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